Bourse canadienne de produits dérivés*

Circulaires

Circulaires 2015

Ces documents sont des fichiers PDF.

Date Numéro Titre
2015-12-22 150-15 Rajustement de contrat final Boardwalk Real Estate Investment Trust (BEI.UN) – Distribution Spéciale
2015-12-10 149-15 Autocertification - Harmonisation des caractéristiques des produits et des règles de Bourse de Montréal inc. - Modifications aux Règles 6 et 15 de la Bourse
2015-12-08 148-15 Nouvelle classe d’option sur action
2015-12-08 147-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-12-02 146-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-12-01 145-15 Réintroduction des classes d’option sur FBN
2015-11-30 144-15 Rajustement de contrat anticipé Boardwalk Real Estate Investment Trust (BEI.UN) – Distribution Spéciale
2015-11-25 143-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro Indice Plafonné Or Mondial Haussier Plus - (HGU) Regroupement d’actions
2015-11-25 142-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro NYMEX Pétrole Brut Haussier Plus - (HOU) Regroupement d’actions
2015-11-25 141-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro S&P/TSX 60 Baissier Plus - (HXD) Regroupement d’actions
2015-11-25 140-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Haussier Plus -(HNU) Regroupement d’actions
2015-11-24 139-15 Modification de format du fichier des exigences de marges sur les contrats à terme de la Division de la réglementation
2015-11-23 138-15 Jours fériés et fermetures hâtives - 2015 / 2016
2015-11-18 137-15 Rajustement de contrat anticipé FNBs Horizons HGU, HNU, HOU et HXD Regroupement d’actions
2015-11-11 136-15 Nouveau participant agréé étranger - E D & F Man Capital Markets Inc.
2015-11-11 135-15 Démission d'un participant agréé étranger - Jump Trading International
2015-11-11 134-15 Sollicitation de commentaires - Mise à jour des règles et procédures de Bourse de Montréal inc. - Modifications aux règles 6 et 15 de la Bourse - Modifications aux procédures applicables à l’exécution de stratégies impliquant des options - Modifications aux procédures applicables à l’exécution de stratégies impliquant des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2015-11-10 133-15 Options à échéance hebdomadaire - Date de lancement des échéances multiples pour les options à échéance hebdomadaire - Liste des classes offertes
2015-11-09 132-15 Limites de position et contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-11-05 131-15 Autocertification - Modifications relatives aux systèmes de marge basée sur le risque - Modification aux articles 9001 et 9002 de la Règle Neuf de Bourse de Montréal inc.
2015-11-04 130-15 Sollicitation de commentaires - Modification de l’article 15608 des Règles de Bourse de Montréal inc. - Modification du mode de calcul des limites de position pour le premier mois de livraison des contrats à terme sur obligations
2015-11-03 129-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-11-02 128-15 Modification de format du fichier des exigences de marges sur les contrats à terme de la Division de la réglementation
2015-10-22 127-15 Démission d'un participant agréé étranger - Nomura International Plc
2015-10-20 126-15 Nouvelle classe d’option sur action
2015-10-19 125-15 Rajustement de contrat final BMO S&P/TSX Laddered Preferred Share Index ETF (ZPR) - Changement de CUSIP et nom
2015-10-09 124-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
Annexe 1
2015-10-08 123-15 Rajustement de contrat anticipé Canexus Corporation (CUS) - Plan d’arrangement
2015-10-07 122-15 Limites de position - contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-10-07 121-15 Rajustement de contrat anticipé Canadian Oil Sands Limited (COS) - Acquisition
2015-10-06 120-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-09-23 119-15 Nouvelles classes d’options sur actions
2015-09-23 118-15 Sollicitation de commentaires - Échanges physiques pour contrats (EFP), échanges d’instruments dérivés hors bourse pour contrats (EFR) et substitution d’instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme - Modifications aux articles 6815 et 6815A - Modifications aux procédures applicables à l’exécution et à la déclaration d’opérations d’échanges physiques pour contrats, d’échanges d’instrume
2015-09-23 117-15 Sollicitation de commentaires - Cotation en cents sur les contrats d’options - Fin du projet pilote et mise en place d’un programme permanent - Modifications à l’article 6624 des Règles de la Bourse
2015-09-23 116-15 Sollicitation de commentaires - Modifications de l’article 6602 de la Règle Six de Bourse de Montréal inc. - Critère d’éligibilité pour les options sur indices
2015-09-23 115-15 Sollicitation de commentaires - Introduction d’opérations en bloc sur la base de la valeur de clôture de l’indice pour les contrats à terme sur indice S&P/TSX et sur indice sectoriel - Modification de l’article 6380 - Modification des procédures relatives à l’exécution d’opérations en bloc
2015-09-23 114-15 Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés
2015-09-22 113-15 Modification de format du fichier des exigences de marges sur les contrats à terme de la Division de la réglementation
2015-09-17 112-15 Démission d'un participant agréé étranger - Jefferies LLC
2015-09-16 111-15 Rajustement de contrat final- Empire Company Limited (EMP.A) - Fractionnement d’actions
2015-09-14 110-15 Avance des échéances Utilisation initiale – Catamaran Corporation (CCT1) - 18 septembre 2015
2015-09-14 109-15 Avance des échéances Utilisation initiale – Talisman Energy Inc. (TLM1) - 18 septembre 2015
2015-09-11 108-15 Lancement d’un programme de formation de nouveaux négociateurs - Appel de candidatures
2015-09-10 107-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-09-09 106-15 Réintroduction d’une classe d’option sur FNB FNB Horizons BetaPro S&P/TSX Indice Plafonné de l’Énergie Haussier Plus - (HEU)
2015-09-04 105-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-09-02 104-15 Autocertification - Introduction d’échéances multiples pour les options à échéance hebdomadaire et modification de l’article 6637 de la Règle Six de Bourse de Montréal inc.
2015-08-21 103-15 Rajustement de contrat final- FNB Horizons BetaPro S&P/TSX Indice Plafonné de l'Énergie Haussier Plus (HEU) - Regroupement d’actions
2015-08-18 102-15 Nouvelles classes d’options sur actions
2015-08-17 101-15 Rajustement de contrat final Pacific Rubiales Energy Corporation (PRE) - Changement de CUSIP et nom
2015-08-12 100-15 Autocertification - Rapports relatifs à l'accumulation de positions pour les instruments dérivés - Modifications à l’article 14102 de la Règle Quatorze de Bourse de Montréal Inc.
2015-08-12 099-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme sur l’indice S&P/TSX 60 et contrats à terme mini sur l’indice S&P/TSX 60
2015-08-12 098-15 Autocertification - Élimination des limites de position pour les contrats à terme standard sur l’indice S&P/TSX 60 (SXF) et les contrats à terme mini sur l’indice S&P/TSX 60 (SXM) - Modifications à l’article 15708 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
2015-08-12 097-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-08-07 096-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-08-06 095-15 Interruption de la solution de communication sécurisée externe EMX(Echoworx) et mise en place d'une solution de communication sécurisée interne TLS (Ironport) par la Division de la réglementation de Bourse de Montréal Inc.
2015-08-05 094-15 Démission d'un participant agréé étranger - Exchange Connectivity, Inc.
2015-08-05 093-15 Démission d'un participant agréé -Pace Securities Corp.
2015-08-05 092-15 Nouveau participant agréé étranger - TradeLink Worldwide Ltd
2015-07-29 091-15 Options et contrats à terme sur L'Indice Composé S&P/TSX banques (groupe industriel) et L’Indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX
2015-07-28 090-15 Rajustement de contrat final - Canfor Pulp Products Inc. (CFX)- Dividende Spécial en espèces
2015-07-27 089-15 Rajustement de contrat final Catamaran Corporation. (CCT) - Plan d’arrangement (Final)
2015-07-27 088-15 Rajustement de contrat anticipé - Canfor Pulp Products Inc. (CFX)- Dividende Spécial
2015-07-20 087-15 Mise à jour des limites de position pour options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice et options sur devise
2015-07-20 086-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-07-15 085-15 Autocertification - Abrogation des règles et politiques désuètes de Bourse de Montréal inc. - Modifications aux Règles 1 et 6 - Modifications aux Politiques T-1 et T-4
2015-07-15 084-15 MODIFICATION DES ÉCARTS MINIMAUX POUR LES CONTRATS D’OPTIONS SUR ACTIONS, SUR FONDS NÉGOCIÉS EN BOURSE ET SUR INDICES REMPLACEMENT DE CLASSES - ERRATUM
2015-07-15 083-15 MODIFICATION DES ÉCARTS MINIMAUX POUR LES CONTRATS D’OPTIONS SUR ACTIONS, SUR FONDS NÉGOCIÉS EN BOURSE ET SUR INDICES- REMPLACEMENT DE CLASSES
2015-07-13 082-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
Annexe 1
2015-07-10 081-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-07-09 080-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-07-07 079-15 Rajustement de contrat final Calloway Real Estate Investment Trust (CWT.UN) - Changement de nom, symbole et CUSIP
2015-07-07 078-15 Rajustement de contrat final Legacy Oil + Gas Inc. (LEG) Plan d’arrangement (Suivi)
2015-07-06 077-15 Rajustement de contrat final Legacy Oil + Gas Inc. (LEG) - Plan d’arrangement
2015-07-03 076-15 Rajustement de contrat final AuRico Gold Inc. (AUQ) Plan d’arrangement
2015-07-03 075-15 Rajustement de contrat final Alamos Gold Inc. (AGI) Plan d’arrangement
2015-06-23 074-15 Nouvelles classes d’options sur actions et options sur FNB
2015-06-16 073-15 Nouvelles classes d’options hebdomadaires sur actions
2015-06-12 072-15 Rajustement de contrat final Continental Gold Limited (CNL) - Changement de nom et CUSIP
2015-06-11 071-15 Modification de la liste des frais de Bourse de Montréal inc. en vigueur le 1er juillet 2015
2015-06-10 070-15 Annonce de date de lancement - Nouveaux contrats à terme et options sur indices sectoriels : Indice composé S&P/TSX - Banques (groupe industriel) et Indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX
2015-06-09 069-15 Ajout de stratégies définies par l’utilisateur à l’égard des options sur actions
2015-06-09 068-15 Options à échéance hebdomadaire Fin du projet pilote et Expansion du nombre de classe d’options à échéance hebdomadaire
2015-06-05 067-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-06-05 066-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-06-04 065-15 Autocertification - Nouveaux contrats à terme et options sur indices sectoriels : Indice composé S&P/TSX - Banques (groupe industriel) (SXK) et Indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX (SXU) - Modifications aux articles 6602, 6651 6783, 6784, 6786 et 6788 de la Règle Six - Modification à l’article 14102 de la Règle Quatorze - Modifications aux articles 15755, 15758, 15759, 15760, 157
2015-06-03 064-15 Décision disciplinaire - BMO Nesbitt Burns Inc.
2015-06-03 063-15 Rajustement de contrat anticipé Legacy Oil & Gas Inc. (LEG) - Plan d’arrangement
2015-06-03 062-15 Sollicitation de commentaires - Modifications relatives aux systèmes de marge basée sur le risque - Modification de l’article 9002 de la Règle Neuf de Bourse de Montréal Inc.
2015-06-03 061-15 Sollicitation de commentaires - Rapports relatifs à l'accumulation de positions pour les instruments dérivés - Modifications à l’article 14102 de la Règle Quatorze de Bourse de Montréal Inc.
2015-05-29 060-15 Démission d'un participant agréé étranger - Jane Street Capital, LLC
2015-05-27 059-15 Rajustement de contrat final FirstService Corporation (FSV) - Scission d’actions
2015-05-26 058-15 Rajustement de contrat anticipé Pacific Rubiales Energy Corp. (PRE) - Plan d’arrangement
2015-05-22 057-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada et options sur contrats à terme
2015-05-21 056-15 Autocertification - Modifications apportées à l’article 15608 des règles de Bourse de Montréal inc. - Modification du mode de calcul des limites de position
2015-05-21 055-15 Autocertification - Élimination de l’exigence d’approbation par le conseil d’administration des frais imposés par Bourse de Montréal Inc. - Modifications à l’article 3009 de la Règle Trois de la Bourse - Modifications aux articles 4.4 et 5 des Règles concernant la Division de la réglementation et Ajout de l’article 6.15 aux Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
2015-05-20 054-15 Nouvelles classes d’options sur actions et options sur FNB
2015-05-15 053-15 Réintroduction d’une classe d’option Brookfield Asset Management Inc. - (BAM)
2015-05-14 052-15 Autocertification - Modification de la politique C-1 - Demandes de dispense aux limites de positions pour les contrepartistes véritables et à des fins de gestion de risques
2015-05-13 051-15 Sollicitation de commentaires - Introduction d’échéances multiples pour les options à échéance hebdomadaire et modification de l’article 6637 de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.
2015-05-13 050-15 Rajustement de contrat final Brookfield Asset Management Inc. (BAM.A)- Fractionnement d’actions -ERRATUM
2015-05-12 049-15 Rappel concernant les dates de déclaration des rapports LOPR
2015-05-11 048-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-05-07 047-15 ERRATUM Inclusion erronée d’obligations du gouvernement du Canada comme étant éligibles pour livraison sur les contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 30 ans (LGB)
2015-05-07 046-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-05-07 045-15 Rajustement de contrat final Société d’énergie Talisman Inc. (TLM)- Plan d’arrangement
2015-05-07 044-15 Autocertification - Rectification de l’article 6637 de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.
2015-05-07 043-15 Autocertification - Mise à exécution des ordres fermes - Modifications aux procédures relatives à l’exécution d’applications et à l’exécution d’opérations pré-arrangées et Modifications aux articles 6121 et 6369 de la Règle Six
2015-05-06 042-15 Nouveau participant agréé étranger - Fluxion Capital Limited
2015-04-30 041-15 Sollicitation de commentaires - Abrogation des règles et politiques désuètes de Bourse de Montréal Inc. - Modifications aux règles 1 et 6 - Modifications aux politiques T-1 et T-4
2015-04-30 040-15 Rajustement de contrat final Brookfield Asset Management Inc. (BAM.A)- Fractionnement d’actions
2015-04-20 039-15 Rajustement de contrat anticipé Alamos Gold Inc. (AGI)- Fusion
2015-04-16 038-15 Rajustement de contrat anticipé Brookfield Asset Management Inc. (BAM.A) Fractionnement d’actions
2015-04-15 037-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
Annexe 1
2015-04-10 036-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-04-08 035-15 Sollicitation de commentaires - Prix de règlement des contrats à terme sur Acceptations bancaires canadiennes de trois mois - Modification aux procédures applicables aux prix de règlement quotidien des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2015-04-07 034-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-04-01 033-15 Rajustement de contrat anticipé - Catamaran Corporation (CCT) - Acquisition
2015-04-01 032-15 Modification de format du fichier des exigences de marges sur les contrats à terme de la Division de la réglementation
Annexe 1
2015-03-30 031-15 Rappel – Programme incitatif de négociation du CGF (en vigueur le 1er avril 2015)
2015-03-30 030-15 Kyte Group Limited (The) - Nouvelle dénomination sociale
2015-03-27 029-15 Rajustement de contrat final Keyera Corp. (KEY) - Fractionnement d’actions
2015-03-26 028-15 Démission d'un participant agréé - Deutsche Bank valeurs mobilières limitée
2015-03-20 027-15 Allied Nevada Gold Corp. (ANV) - Retrait de la cote
2015-03-19 026-15 Autocertification - Ajout du 5e au 8e mois d’échéance trimestrielle et du 9e au 12e mois d’échéance trimestrielle des contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois à la liste des valeurs mobilières et des dérivés pouvant faire l’objet d’opérations en bloc - Modification des procédures relatives à l’exécution d’opérations en bloc
2015-03-17 025-15 Rajustement de contrat final Gildan Activewear Inc. (GIL)- Fractionnement d’actions
2015-03-16 024-15 Rajustement de contrat final - Brookfield Residential Properties Inc. (BRP) Plan d’arrangement
2015-03-11 023-15 Allied Nevada Gold Corp. (ANV) - Suspension
2015-03-10 022-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-03-09 021-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-03-05 020-15 Rajustement de contrat final - Magna International Inc. (MG) - Fractionnement d’actions
2015-03-04 019-15 Modification de la liste des frais de Bourse de Montréal Inc. (en vigueur le 1er avril 2015) - Mise en œuvre du programme incitatif de négociation du CGF
2015-03-02 018-15 Modification des écarts minimaux pour les contrats - d’options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indices, prolongation du projet pilote et remplacement de classes
2015-02-20 017-15 Nouvelle classe d’option sur action
2015-02-20 016-15 Rajustement de contrat anticipé Keyera Corp. (KEY) - Fractionnement d’actions
2015-02-17 015-15 Rajustement de contrat anticipé FirstService Corporation (FSV) - Scission d’actifs
2015-02-12 014-15 Autocertification - Méthode utilisée pour établir les limites de position - Modifications aux articles 15508, 15608, 15708, 15758, 15908, 15977, 15998.7 et 15999.10
2015-02-10 013-15 Rajustement de contrat anticipé Gildan Activewear Inc. (GIL) Fractionnement d’actions
2015-02-05 012-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2015-02-04 011-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-02-04 010-15 Rajustement de contrat final Metro Inc. (MRU) - Fractionnement d’actions
2015-01-22 009-15 Réintroduction d’une classe d’option sur FNB - FNB Horizons BetaPro NYMEX Pétrole Brut Haussier Plus (HOU)
2015-01-21 008-15 Nouvelles classes d’options sur actions
2015-01-16 007-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro NYMEX Pétrole Brut Haussier Plus (HOU1) Regroupement d’unités (suivi)
2015-01-15 006-15 Rajustement de contrat final FNB Horizons BetaPro NYMEX Pétrole Brut Haussier Plus (HOU) - Regroupement d’unités
2015-01-15 005-15 IMAX Corporation (IMX) - Retrait de la cote
2015-01-13 004-15 Audition devant le Comité de discipline de Bourse de Montréal Inc. – BMO Nesbitt Burns Inc.
2015-01-12 003-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
Annexe 1
2015-01-08 002-15 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2015-01-07 001-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1