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> Publications > Procédures
Procédures
Date
Titre
2012-02-22
Procédures applicables aux prix de règlement quotidien des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2012-05-14
Procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangées
2012-03-16
Procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc
2012-02-22
Procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme
2012-05-14
Procédures applicables à l'annulation ou à l'ajustement d'opérations
2012-02-22
Procédures relatives à l'exécution d'opérations de base sans risque sur les contrats à terme sur indices S&P/TSX et sur les contrats à terme sur actions
2011-03-21
Procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des options
2012-05-14
Procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des contrats à terme et des options sur contrats à terme
Circulaires
Règles
Procédures de négociation
Intérêt général