Comprendre les seuils appliqués par le marché et les contrôles à la Bourse de Montréal

À l'heure actuelle, les seuils appliqués par le marché font partie d'une démarche intégrée destinée à empêcher l'exécution d'opérations erronées, à maintenir l'intégrité du marché et à gérer la volatilité intrajournalière soudaine et inexpliquée des cours sur les marchés.

Chacun des contrôles de la Bourse joue un rôle important dans le processus global d'atténuation des risques.

Les principaux contrôles actuellement appliqués à la Bourse sont détaillés ci-après:

Contrôles de supervision manuels du Service des opérations de marché

Pour les dérivés dont le sous-jacent est négocié en bourse, un mécanisme d'arrêt automatique de la négociation s'appuyant sur la politique coupe-circuit de la bourse où est coté le sous-jacent.
Un pouvoir discrétionnaire qui permet aux superviseurs de marché d'arrêter la négociation en cas d'événements soudains et inattendus qui sont susceptibles de nuire à l'intégrité des marchés.
Des procédures applicables à l'annulation ou à l'ajustement d'opérations qui permettent aux superviseurs de marché de rapidement annuler des opérations ou de rajuster leurs cours.

Contrôles automatisés et limites de la plateforme de négociation (seuils appliqués par le marché)

Le filtrage des ordres basé sur leur cours, qui permet de valider les ordres entrants sur contrats à terme et sur options sur contrats à terme en fonction de leur cours.
Des seuils de volume maximal qui permettent de valider les ordres entrants en fonction de leur taille.
Limite de cours X – Protection du cours des ordres.
Limite de cours Y – Protection du cours des opérations.
Fourchette limite dynamique en tête de registre.

Application des contrôles de la plateforme de marché pour les différents instruments de la Bourse

	Filtrage des ordres basé sur leur cours	X	Y	Fourchette limite dynamique en tête de registre
BAX	oui	oui	non	non
OBX	oui	non	non	non
CGB	oui	oui	non	non
LGB	yes	yes	no	no
OGB	oui	non	non	non
CGF	oui	oui	non	non
OGF	oui	non	non	non
CGZ	oui	oui	non	non
OGZ	oui	non	non	non
SXF	oui	oui	non	oui
SXM	oui	oui	non	oui
SDV	oui	oui	non	oui
SEG	oui	oui	non	oui
SCG	oui	oui	non	oui
SCF	oui	oui	non	oui
SMJ	oui	oui	non	oui
SXA	oui	oui	non	oui
SXB	oui	oui	non	oui
SXH	oui	oui	non	oui
SXY	oui	oui	non	oui
SXU	oui	oui	non	oui
SXK	oui	oui	non	oui
Options USX	oui	non	non	non
Options sur actions et sur FNB	non	oui	oui	non
Options sur indice	oui	non	non	non

Contrôles automatisés et limites de la plateforme de négociation : description détaillée

(1) Filtrage des ordres basé sur leur cours

À l'heure actuelle, la Bourse établit et diffuse les paramètres de filtrage des ordres basé sur leur cours au moyen de son flux de données de marché pour chacun des produits inscrits et négociés à la Bourse. Les limites actuelles sont statiques pour tous les contrats à terme et toutes les options sur contrats à terme. La fourchette est établie selon un écart (+/-) par rapport au prix de règlement de la veille selon les valeurs suivantes :

BAX	0,90
OBX	0,30
CGB	3,00
OGZ, OGF, OGB	0,50
CGZ	0,8
CGF	1,50
LGB	0,8
SXF, SXM, SDV, SEG, SCG, SCF, SMJ 5 % séance initiale; 15 % séance normale	2,00
SXA, SXB, SXH, SXY, SXV, SXU 5-10%	2,00

(2) Seuils de volume maximal des ordres

À l'heure actuelle, la Bourse attribue et diffuse le volume maximal des ordres au moyen de son flux de données de marché pour chacun des produits inscrits et négociés à la Bourse. Voici les limites statiques actuelles pour les différents instruments de la Bourse :

BAX	9999
OBX	9999
CGB	9999
CGB (écarts calendaires de report)	24999
OGZ, OGF, OGB	9999
CGF	9999
CGZ	9999
LGB	9999
SXF, SXM, SDV, SEG, SCG, SCF, SMJ	9999
SXA, SXB, SXH, SXY, SXV, SXU	9999
Options USX	99999
Options sur actions et sur FNB	99999
Options sur indice	99999
Contrats à terme sur actions	99999

(3) Limite de cours X – Protection du cours des ordres

La limite X est une fourchette limite de cours basée sur un cours de contrôle calculé qui sert à filtrer les ordres entrants selon leur cours. Cette limite fait en sorte que le cours des ordres entrants est validé par rapport à un cours de contrôle déterminé à l'avance. Tout ordre dont le cours se trouve à l'extérieur de la fourchette limite sera automatiquement rejeté. Un message à ce sujet sera alors envoyé au participant au marché qui a saisi l'ordre. Cette validation du cours des ordres devrait permettre d'éviter l'exécution d'opérations à des cours considérés comme étant nuisibles à l'intégrité des marchés.

(4) Limite de cours Y – Protection du cours des opérations

La limite Y est une fourchette limite de cours basée sur un cours de contrôle calculé qui sert à valider le cours d'exécution possible du prochain ordre susceptible d'être exécuté. La fourchette limite Y est plus étroite que la fourchette limite X. Elle sert à valider le cours d'exécution potentiel par rapport au même cours de contrôle déterminé à l'avance par la Bourse pour chaque instrument. Tout ordre dont le cours se trouve à l'intérieur de la fourchette limite X est accepté dans le registre central des ordres à cours limité (RCOCL). La fonctionnalité de limite de cours interviendra si le cours d'exécution potentiel d'un ordre ne se trouve pas à l'intérieur de la fourchette limite Y, ce qui empêchera l'exécution de l'opération.

Remarque : Les limites X et Y associées à un produit donné sont toutes deux basées sur le même cours de contrôle.

Les limites X sont diffusées sur le marché au moyen du flux HSVF de SOLA et vers les systèmes frontaux des participants au moyen du flux OBF, mais les limites Y ne pas diffusées au moyen du flux HSVF de SOLA.

Par conséquent, la Bourse publie les seuils en pourcentage des limites Y, ceux-ci étant des seuils actifs pour toutes les classes d'options de la plateforme de la Bourse.

	Y (% au-dessous du cours de contrôle)	Y (% au-dessus du cours de contrôle)
EJ 8 et plus	30	40
EJ 7	35	50
EJ 6	40	60
EJ 5	45	90
EJ 3-4	60	120
EJ 2	80	150
AP / EJ 1	80	150
HJ 1-3	90	160
HJ 4	99	180
HJ 5-6	99	200
HJ 7	99	250
HJ 8	99	300

AP  À parité
EJ  En jeu
HJ  Hors jeu

(5) Contrôle dynamique des cours – Protection de la fourchette en tête de registre

La fourchette limite en tête de registre (FLTR) de la Bourse est une fourchette limite de cours basée sur les cours acheteur et vendeur dynamiques en attente dans le registre central des ordres à cours limité (lRCOCL), laquelle valide le cours limite de l'ordre avant l'exécution de celui-ci.

La fonctionnalité FLTR valide le cours limite des ordres en fonction de la valeur dynamique la plus récente des cours acheteur et vendeur en attente d'un contrat donné dans le RCOCL. Le cours acheteur en attente (ou le cours vendeur en attente s'il n'y a pas de cours acheteur) sert de cours de référence pour tous les ordres de vente, tandis que le cours vendeur en attente (ou le cours acheteur en attente s'il n'y a pas de cours vendeur) sert de cours de référence pour tous les ordres d'achat. Lorsqu'il n'y a ni cours acheteur ni cours vendeur dans le RCOCL, la fonctionnalité FLTR demeure inactive. Tout ordre dont le cours se situe dans la FLTR sera accepté par le système de négociation électronique.

À l'inverse, tout ordre se situant à l'extérieur de la FLTR sera refusé par le système.

Un ordre à cours limité (y compris un ordre stop avec limite) dont le prix se situe à l'extérieur de la FLTR sera refusé même si la liquidité est suffisante pour permettre l'exécution de l'ordre avant que les limites de la FLTR ne soient atteintes.

Par ailleurs, durant toute la séance de préouverture, seuls le filtrage des ordres basé sur leur cours et la fourchette limite X s'appliquent. En ce qui concerne les ordres stop, la différence entre le cours stop limite et le cours stop déclencheur sera validée en fonction de la FLTR.

Les valeurs les plus récentes de la FLTR pour les contrats à terme sur indice boursier figurent dans le tableau ci-dessous.

SYMBOLE	DESCRIPTION	Seuil actuel de la FLTR
SXF	Contrats à terme standard sur l'indice S&P/TSX 60	1%*
SXM	Contrats à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60	1%*
SDV	Contrats à terme sur l'indice de dividendes S&P/TSX 60	1%*
SEG	Contrats à terme sur l'indice S&P/TSX 60 ESG	1%*
SCF	Contrats à terme mini sur l'indice composé S&P/TSX	1%*
SCG	Contrats à terme mini sur l'indice composé S&P/TSX ESG	1%*
SXA	Contrats à terme sur l'indice aurifère mondial S&P/TSX	1%*
SXB	Contrats à terme sur l'indice plafonné de la finance S&P/TSX	1%*
SXH	Contrats à terme sur l'indice plafonné des technologies de l'information S&P/TSX	1%*
SXY	Contrats à terme sur l'indice plafonné de l'énergie S&P/TSX	1%*
SXK	Contrats à terme sur l'indice composé S&P/TSX – Banques (secteur)	1%*
SXU	Contrats à terme sur l'indice plafonné des services aux collectivités S&P/TSX	1%*
SMJ	Contrats à terme sur l'indice international S&P/MX du cannabis	1%*

*Les limites font l'objet d'un examen périodique pour que leur valeur corresponde à environ 1 % de l'indice sous-jacent.