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Règles - Archives

Règles et politiques – En vigueur jusqu’au 31 décembre 2018 (pas en vigueur)

Titre
Règle Un - Réglementation de la Bourse
Règle Deux - Responsabilité et questions connexes
Règle Trois - Participants agréés
Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels
Règle Cinq - Règles Diverses
Règle Six - Négociation
Règle Sept - Opérations des participants agréés
Règle Huit - Publicité et communications
Règle Neuf - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
Règle Dix - Règlement des valeurs
Règle Onze - Gestion des comptes d'options
Règle Quatorze - Instruments dérivés - Règles diverses
Règle Quinze - Caractéristiques des contrats à terme
Règles concernant la Division de la réglementation
Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
Politique C-1 - Demandes de dispenses aux limites de positions pour les contrepartistes véritables
Politique C-2 - Normes minimales de surveillance des comptes aux détail
Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
Politique C-4 - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats
Politique C-10 - Politique de contrôle interne : Fixation du prix des titres
Politique C-11 - Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés
Politique C-12 - Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé
Politique C-13 - Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne désignée responsable
Transmission électronique de documents
Politique F-1 - Programme de formation continue
Politique F-2 - Exigences relatives à la compétence
Politique F-3 - Conditions requises à l'octroi d'une dispense d'un cours ou d'un examen de l'industrie
Politique F-4 - Exigences de formation professionnelle
Politique T-1 - Politique de négociation des spécialistes et mainteneurs de marché
Politique T-3 - Coupe-circuit
Politique T-4 - Options sur contrats à terme : Mainteneurs de marché