Bourse canadienne de produits dérivés*

Circulaires

Circulaires 2011

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Date Numéro Titre
2011-12-28 190-11 RAJUSTEMENT DE CONTRAT FINAL Daylight Energy Ltd. (DAY)- Plan d'arrangement
2011-12-21 189-11 Sollicitation de commentaires - Contrats à terme sur actions canadiennes - Modifications aux procédures de Bourse de Montréal inc.
2011-12-20 188-11 Rajustement de contrat anticipé European Goldfields Limited (EGU) - Plan d'arrangement
2011-12-20 187-11 Sollicitation de commentaires - Réduction de la taille du contrat d'options sur l'indice S&P/TSX 60 (SXO) - Modifications aux articles 6651, 6654, 6773 et 6775 de la Règle six
2011-12-20 186-11 Sollicitation de commentaires - Modifications aux limites de position pour les options sur actions et les options sur fonds négociés en Bourse - Modifications à l'article 6651 de la Règle six
2011-12-08 185-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-12-07 184-11 Rajustement de contrat anticipé - Quadra FNX Mining Ltd. (QUX) - Plan d'arrangement
2011-12-01 183-11 Liste des frais 2012 de Bourse de Montréal Inc.
2011-11-25 182-11 Réintroduction d'une classe d'options FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz Naturel Haussier Plus - HNU Réinscription à la cote de nouvelles séries
2011-11-24 181-11 Erratum : Avis concernant les facteurs de concordance utilisés pour les contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de cinq ans (CGF)
2011-11-23 180-11 Erratum : Avis concernant les facteurs de concordance utilisés pour les contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de deux ans (CGZ)
2011-11-22 179-11 Rajustement de contrat final - FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Haussier Plus (HNU)- Regroupement d'unités
2011-11-18 178-11 Le point sur la suspension de MF Global Canada Co.
2011-11-18 177-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-11-09 176-11 Rajustement de contrat final Genworth MI Canada Inc. (MIC) - Dividende spécial en espèces
2011-11-09 175-11 Nouvelles concernant MF Global Canada Co.
Annexe 1
2011-11-09 174-11 Rajustement de contrat anticipé Grande Cache Coal Corporation (GCE) Plan d'arrangement
2011-11-08 173-11 Décision disciplinaire - Offre de règlement - Valeurs mobilières Desjardins inc.
2011-11-08 172-11 Erratum - Rajustement de contrat final Open Range Energy Corp. (ONR) - Plan d'arrangement
2011-11-07 171-11 Rajustement de contrat final Open Range Energy Corp. (ONR) Plan d'arrangement (Suivi)
2011-11-03 170-11 Rajustement de contrat final Galleon Energy Inc. (GO) - changement de nom et de Cusip
2011-11-03 169-11 Limites de position - contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-11-03 168-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-11-03 167-11 Rajustement de contrat final Open Range Energy Corp. (ONR) - Plan d'arrangement
2011-11-02 166-11 Suspension d'un participant agréé - MF Global Canada Cie
2011-11-02 165-11 Sollicitation de commentaires - Modifications aux procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc - Soumission du formulaire de rapport d'opérations en bloc par le biais du site web de la Bourse de Montréal
2011-10-31 164-11 Jours fériés et fermetures à 13h - 2011 / 2012
2011-10-25 163-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-10-19 162-11 Nouveau participant agréé étranger - Jump Trading International Limited
2011-10-19 161-11 Rajustement de contrat anticipé Open Range Energy Corp. (ONR) - Plan d'arrangement
2011-10-14 160-11 Mise à jour - Limites de position : Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice, options sur devise
2011-10-13 159-11 Rajustement de contrat anticipé Daylight Energy Ltd. (DAY) Acquisition
2011-10-13 158-11 Audition devant le Comité de discipline de Bourse de Montréal Inc. -- Offre de règlement - Valeurs mobilières Desjardins Inc.
2011-10-11 157-11 Sollicitation de commentaires - Modifications aux caractéristiques des options sur actions et sur fonds négociés en bourse
2011-10-11 156-11 Sollicitation de commentaires - Modifications aux procédures applicables à l'annulation d'opérations et à l'article 6303 des Règles
2011-10-11 155-11 Sollicitation de commentaires - Mise à exécution des ordres fermes
2011-10-07 154-11 ERRATUM - Rajustement de contrat final Groupe Aeroplan Inc. (AER) Changement de symbole
2011-10-06 153-11 Rajustement de contrat final Groupe Aeroplan Inc. ( AER ) Changement de nom et de symbole
2011-10-06 152-11 Limites de positions - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en Bourse, options sur indice, options sur devise
2011-10-06 151-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-10-06 150-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGZ et CGZ
2011-10-05 149-11 Types de stratégies d'options sur actions acceptables pour les Stratégies intra journalières définies par l'utilisateur
2011-10-05 148-11 Sollicitation de commentaires - Mise en oeuvre de stratégies définies par l'utilisateur impliquant des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2011-10-04 147-11 Politique coupe-circuit (T-3)- Paramètres d'intervention pour le quatrième trimestre 2011
2011-10-03 146-11 Rajustement de contrat anticipé Anvil Mining Limited (AVM) - Acquisition
2011-09-27 145-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-09-19 144-11 Sollicitation de candidatures - Comité de discipline - Bourse de Montréal Inc.
2011-09-15 143-11 Modifications à la Liste des frais de Bourse de Montréal Inc.
2011-09-12 142-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-09-08 141-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGZ et CGZ
2011-09-07 140-11 Décision disciplinaire - Goldman Sachs International
2011-09-06 139-11 Rajustement de contract final - Breakwater Resources Ltd. (BWR)- Acquisition
2011-09-02 138-11 Autocertification - Actualisation de la Règle Cinq - Règles diverses
2011-09-02 137-11 Autocertification - Actualisation de la Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels et Actualisation des Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
2011-09-01 136-11 Retrait du formulaire de plainte anonyme
2011-08-31 135-11 Nouveau participant agréé étranger - Citadel Securities LLC
2011-08-31 134-11 Démission d'un participant agréé étranger - Gelber Group, LLC
2011-08-18 133-11 Rajustement de contrat final Greystar Resources Ltd. (GSL) - Changement de nom, de symbole et de CUSIP
2011-08-17 132-11 Rajustement de contrat final Breakwater Resources Ltd. (BWR) - Dividende spécial en espèces
2011-08-10 131-11 Mise en service du rapport de supervision
2011-08-08 130-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-08-05 129-11 Rajustement de contrat final First Quantum Minerals Ltd. (FM) - Fractionnement d'actions
2011-08-05 128-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-08-04 127-11 Limites de position - contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-07-20 126-11 Rajustement de contrat final Equinox Minerals Limited (EQN) - Acquisition
2011-07-14 125-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR)
2011-07-13 124-11 Nouveau participant agréé étranger - Spire Europe Limited
2011-07-13 123-11 Démission d'un participant agréé - Industrielle Alliance Valeurs mobilières inc.
2011-07-11 122-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-07-11 121-11 Mise à jour - Limites de position - options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice, options sur devise
2011-07-07 120-11 Prudential Bache Commodities, LLC - Nouvelle dénomination sociale
2011-07-07 119-11 Limites de position : Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice, options sur devise
2011-07-06 118-11 Limites de positions - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-07-05 117-11 Politique coupe-circuit (T-3) paramètres d'intervention pour le troisieme trimestre 2011
2011-06-30 116-11 Exigences de marge pour contrats à terme: nouveau processus de publication quotidienne
2011-06-29 115-11 Rajustement de contrat final lululemon athletica inc.(LLL)- Fractionnement d'actions
2011-06-22 114-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-06-22 113-11 Contrat à terme sur unités d'équivalent en dioxyde de carbone (CO2e) du Canada (MCX) - Prix de règlement final
2011-06-20 112-11 Rajustement de contrat anticipé First Quantum Minerals Ltd. - (FM) Fractionnement d'actions
2011-06-17 111-11 Rajustement de contrat anticipé Breakwater Resources Ltd. - (BWR) Acquisition et dividende spécial en espèces
2011-06-16 110-11 Sollicitation de commentaires - Demandes de dispense aux limites de position pour les contrepartistes véritables et à des fins de gestion des risques - Modifications à la Politique C-1
2011-06-16 109-11 Sollicitation de commentaires - Rapports relatifs à l'accumulation de position pour les instruments dérivés - Modifications aux articles 6654 et 14102
2011-06-16 108-11 Sollicitation de commentaires - Actualisation de la Règle Cinq - Règles diverses
2011-06-16 107-11 Sollicitation de commentaires - Actualisation de la Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels; Actualisation des Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
2011-06-16 106-11 Mise à jour : Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-06-14 105-11 Modifications à la liste des frais de Bourse de Montreal Inc.
2011-06-13 104-11 Rajustement de contrat final Or Gammon Inc.- (GAM) Changement de nom, de symbole et de CUSIP
2011-06-07 103-11 Rajustement de contrat final - Suivi Brookfield Office Properties Inc. (BPO) Expiration des droits de souscription
2011-06-06 102-11 Limites de position - contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-06-03 101-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-06-03 100-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-06-03 099-11 Contrat à terme sur unités d'équivalent en dioxyde de Carbone (CO2e) du Canada (MCX) - Retrait de la cote
2011-06-02 098-11 Rajustement de contrat final- Toromont Industries Ltd. (TIH)- Réorganisation par scission
2011-06-01 097-11 Nouveau participant agréé étranger - Marex North America, LLC
2011-06-01 096-11 Nouveau participant agréé étranger - Hudson River Trading Europe Ltd.
2011-06-01 095-11 Morgan Stanley & Co. Incorporated - Nouvelle dénomination sociale
2011-05-25 094-11 Nouvelles séries d'options sur FNB à long terme
2011-05-25 093-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-05-18 092-11 Rajustement de contrat final Enbridge Inc. (ENB) - Fractionnement d'actions
2011-05-13 091-11 Rajustement de contrat final- Les mines de fer consolidées Thompson Limitée (CLM)- Plan d'arrangement
2011-05-13 090-11 Réintroduction d'une classe d'options Claymore Natural Gas Commodity ETF Réinscription à la cote de nouvelles séries
2011-05-13 089-11 Autocertification - Modification à la règle six de Bourse de Montréal Inc. visant l'adoption de règles applicables aux mainteneurs de marché sur contrats à terme
2011-05-12 088-11 ERRATUM - Rajustement de contrat final Claymore Natural Gas Commodity ETF (GAS) - Regroupement d'unités
2011-05-11 087-11 Autocertification - Modification des procédures applicables à l'annulation d'opérations
2011-05-11 086-11 Erratum - Exigences de marge, contrat à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60 (SXM)
2011-05-10 085-11 Rajustement de contrat final - IESI-BFC Ltd. (BIN) - Changement de nom et CUSIP
2011-05-09 084-11 Rajustement de contrat final Claymore Natural Gas Commodity ETF (GAS) - Regroupement d'unités
2011-05-06 083-11 Rajustement de contrat final Brookfield Office Properties Inc. (BPO)- Émission de droits de souscription
2011-05-06 082-11 Rajustement de contrat final Brookfield Properties Corporation (BPO)- Changement de nom
2011-05-04 081-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-05-04 080-11 Limites de position - contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-05-04 079-11 Nouveau produit : contrat à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60 (SXM)
2011-05-04 078-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-05-04 077-11 Rajustement de contrat final Centerra Gold Inc. (CG) - Dividende spécial en espèces
2011-05-04 076-11 Rajustement de contrat anticipé Brookfield Properties Corporation (BPO) - Émission de droits de souscription
2011-05-03 075-11 Nouveau produit - Inscription de contrats à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60MC (SXM)
2011-05-02 074-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR) - Modifications et clarifications des exigences
2011-05-02 073-11 Rajustement de contrat anticipé - Centerra Gold Inc. (CG) - Dividende spécial en espèces -
2011-05-02 072-11 Autocertification nouveau produit : contrats à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60 Modification des règles six et quinze de Bourse de Montréal Inc. et Modifications des procédures applicables au prix de règlement quotidien des contrats à terme et des options sur contrats à terme de Bourse de Montréal Inc.
2011-04-26 071-11 Rajustement de contrat anticipé - Equinox Minerals Limited (EQN) - Acquisition
2011-04-26 070-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-04-20 069-11 Démission d'un participant agréé - Polar Securities Inc.
2011-04-13 068-11 Contrats à terme sur le différentiel de prix du pétrole brut lourd Canadien (WCH)
2011-04-08 067-11 Avis aux participants au marché concernant les Procédures applicables à l'annulation d'opérations
2011-04-08 066-11 Rajustement de contrat final - Fronteer Gold Inc. (FRG) - Plan d'arrangement
2011-04-07 065-11 Limites de position : options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice, options sur devise
2011-04-07 064-11 Rajustement de contrat final - Western Coal Corp. (WTN) - Plan d'arrangement (suivi)
2011-04-06 063-11 Sollicitation de commentaires - Adoption de règles applicables aux mainteneurs de marché pour les contrats à terme et modification de la règle six de Bourse de Montréal Inc.
2011-04-06 062-11 ERRATUM Rajustement de contrat final Western Coal Corp. (WTN) Plan d'arrangement
2011-04-06 061-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-04-06 060-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-04-06 059-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-04-05 058-11 Rajustement de contrat final - Western Coal Corp. (WTN) - Plan d'arrangement
2011-04-05 057-11 Rajustement de contrat anticipé - Equinox Minerals Limited (EQN) - Acquisition
2011-04-04 056-11 Politique coupe-circuit (T-3) Paramètres d'intervention pour le deuxième trimestre 2011
2011-04-01 055-11 Modifications à la liste des frais de Bourse de Montréal Inc.
2011-03-31 054-11 Inauguration d'un formulaire de plainte anonyme «Service de dénonciation»
2011-03-30 053-11 Rajustement de contract anticipé lululemon athletica inc. (LLL) Fractionnement d'actions
2011-03-28 052-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-03-25 051-11 Projet d'outil de déclaration de positions en cours importantes (outil LOPR) - Nouveau site Web pour LOPR
2011-03-23 050-11 Nouvelles séries d'options à long terme sur actions, FNB et indices
2011-03-22 049-11 Rajustement de contrat final Ventana Gold Corp. (VEN) - Acquisition
2011-03-22 048-11 Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Polongation du projet pilote et remplacement de classes
2011-03-18 047-11 AUTOCERTIFICATION - MISE EN OEUVRE DE STRATÉGIES INTRAJOURNALIÈRES DÉFINIES PAR L'UTILISATEUR
2011-03-11 046-11 Anonymat Post-Transaction
2011-03-09 045-11 Nouveau participant agréé étranger - DV Capital, LLC
2011-03-09 044-11 Nouveau participant agréé étranger - Virtu Financial BD, LLC
2011-03-09 043-11 Nouveau participant agréé étranger - FCStone, LLC
2011-03-09 042-11 Démission d'un participant agréé étranger - DRW Investments, LLC
2011-03-09 041-11 Démission d'un participant agréé - Infinium Capital Corporation
2011-03-09 040-11 Démission d'un participant agréé - W.D. Latimer Co. Limited
2011-03-03 039-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-03-03 038-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-03-03 037-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-03-01 036-11 Rajustement de contrat anticipé Lundin Mining Corporation (LUN)- Acquisition
2011-02-28 035-11 Soll. de commentaires - Nouveau Produit : Contrats à terme mini sur l'indice S&P/TSX 60
2011-02-23 034-11 Nouvelles classes d'options sur action et options sur FNB
2011-02-23 033-11 Rajustement de contrat anticipé Enbridge Inc. (ENB) Fractionnement d'actions
2011-02-22 032-11 Rajustement de contrat final Anatolia Minerals Development Limited (ANO) Changement de nom, de symbole et cusip
2011-02-14 031-11 Lancement du projet « Courbe de rendement - Mainteneurs de marché »
2011-02-08 030-11 Rajustement de contrat final Potash Corporation of Saskatchewan Inc. (POT) Fractionnement d'actions
2011-02-08 029-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-02-08 028-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-02-04 027-11 Rajustement de contrat anticipé Fronteer Gold Inc. (FRG)- Plan d'arrangement
2011-02-03 026-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-01-31 025-11 Nouveau participant agréé - Valeurs Mobilières Dundee Ltée
2011-01-31 024-11 Corporation de valeurs mobilières Dundee - Nouvelle dénomination sociale
2011-01-28 023-11 Rajustement de contrat anticipé Potash Corporation of Saskatchewan Inc. (POT) Fractionnement d'actions
2011-01-26 022-11 Démission d'un participant agréé étranger - Newedge USA, LLC
2011-01-25 021-11 Nouvelles classes d'options sur actions
2011-01-19 020-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR) - Clarification
2011-01-19 019-11 Rajustement de contrat final - suivi Ivanhoe Mines Ltd - IVN Expiration des droits de souscription
2011-01-18 018-11 Audition devant le Comité de discipline de Bourse de Montréal Inc. - Valeurs mobilières Desjardins inc. - Report
2011-01-17 017-11 Rappel aux participants agréés de la Bourse - Rôle de la Division de la réglementation
2011-01-14 016-11 Documents techniques : Le Guide de conception SAIL LOPR et Le Guide des caractéristiques techniques SAIL LOPR
2011-01-14 015-11 Rajustement de contrat anticipé Inmet Mining Corporation (IMN) - Lundin Mining Corporation (LUN) Plan d'arrangement
2011-01-13 014-11 Rajustement de contrat anticipé Les mines de fer consolidées Thompson Limitée - CLM Plan d'arrangement
2011-01-11 013-11 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice et options sur devise
2011-01-10 012-11 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2011-01-10 011-11 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2011-01-07 010-11 Rajustement de contrat final Penn West Energy Trust (PWT.UN) Plan d'arrangement
2011-01-07 009-11 Rajustement de contrat final Pengrowth Energy Trust (PGF.UN) Plan d'arrangement
2011-01-06 008-11 Rajustement de contrat final George Weston limitée - (WN) Dividende spécial en espèces
2011-01-06 007-11 Exigences de marge pour contrats à terme
2011-01-06 006-11 Réintroduction d'une classe d'options Petrobank Energy and Resources Ltd. Réinscription à la cote de nouvelles séries - PBG
2011-01-05 005-11 Rajustement de contrat final Enerplus Resources Fund - (ERF.UN) Plan d'arrangement
2011-01-05 004-11 Rajustement de contrat final Canadian Oil Sands Trust - (COS.UN) Plan d'arrangement
2011-01-05 003-11 Rajustement de contrat final ARC Energy Trust - (AET.UN) Plan d'arrangement
2011-01-05 002-11 Rajustement de contrat final NAL Oil & Gas Trust - (NAE.UN) Plan d'arrangement
2011-01-05 001-11 Politique coupe-circuit (T-3) Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2011