Archive
Exemplaire archivé des Règles de la Bourse de Montréal en vigueur au 31 décembre 2018 (non en vigueur)
- Règle Un - Réglementation de la Bourse
- Règle Deux - Responsabilité et questions connexes
- Règle Trois - Participants agréés
- Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels
- Règle Cinq - Règles Diverses
- Règle Six - Négociation
- Règle Sept - Opérations des participants agréés
- Règle Huit - Publicité et communications
- Règle Neuf - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
- Règle Dix - Règlement des valeurs
- Règle Onze - Gestion des comptes d'options
- Règle Quatorze - Instruments dérivés - Règles diverses
- Règle Quinze - Caractéristiques des contrats à terme
- Règles concernant la Division de la réglementation
- Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
- Politique C-1 - Demandes de dispenses aux limites de positions pour les contrepartistes véritables
- Politique C-2 - Normes minimales de surveillance des comptes aux détail
- Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
- Politique C-4 - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats
- Politique C-10 - Politique de contrôle interne : Fixation du prix des titres
- Politique C-11 - Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés
- Politique C-12 - Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé
- Politique C-13 - Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne désignée responsable
- Transmission électronique de documents
- Politique F-1 - Programme de formation continue
- Politique F-2 - Exigences relatives à la compétence
- Politique F-3 - Conditions requises à l'octroi d'une dispense d'un cours ou d'un examen de l'industrie
- Politique F-4 - Exigences de formation professionnelle
- Politique T-1 - Politique de négociation des spécialistes et mainteneurs de marché
- Politique T-3 - Coupe-circuit
- Politique T-4 - Options sur contrats à terme : Mainteneurs de marché