Notez que les marchés de la Bourse sont fermés en ce 29 mars 2024.
Archive
Exemplaire archivé des Règles de la Bourse de Montréal en vigueur au 31 décembre 2018 (non en vigueur)
- Règle Un - Réglementation de la Bourse
- Règle Deux - Responsabilité et questions connexes
- Règle Trois - Participants agréés
- Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels
- Règle Cinq - Règles Diverses
- Règle Six - Négociation
- Règle Sept - Opérations des participants agréés
- Règle Huit - Publicité et communications
- Règle Neuf - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
- Règle Dix - Règlement des valeurs
- Règle Onze - Gestion des comptes d'options
- Règle Quatorze - Instruments dérivés - Règles diverses
- Règle Quinze - Caractéristiques des contrats à terme
- Règles concernant la Division de la réglementation
- Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
- Politique C-1 - Demandes de dispenses aux limites de positions pour les contrepartistes véritables
- Politique C-2 - Normes minimales de surveillance des comptes aux détail
- Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
- Politique C-4 - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats
- Politique C-10 - Politique de contrôle interne : Fixation du prix des titres
- Politique C-11 - Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés
- Politique C-12 - Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé
- Politique C-13 - Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne désignée responsable
- Transmission électronique de documents
- Politique F-1 - Programme de formation continue
- Politique F-2 - Exigences relatives à la compétence
- Politique F-3 - Conditions requises à l'octroi d'une dispense d'un cours ou d'un examen de l'industrie
- Politique F-4 - Exigences de formation professionnelle
- Politique T-1 - Politique de négociation des spécialistes et mainteneurs de marché
- Politique T-3 - Coupe-circuit
- Politique T-4 - Options sur contrats à terme : Mainteneurs de marché