Module 9 : Négociation d’options : Incidences fiscales au Canada

Bonjour à vous, négociatrices et négociateurs avertis! Examinons un sujet que tout le monde adore : les impôts! Bien entendu, ce n'est pas le sujet le plus excitant, mais il est essentiel de comprendre comment vos opérations sur options sont imposées. Pour cette raison, nous essaierons de rendre cet apprentissage le moins difficile possible.

Principes de base de l'imposition des options au Canada

Tout d'abord, au Canada, les opérations sur options peuvent être imposées de deux façons : à titre de gains en capital ou à titre de revenu. La différence? Les gains en capital sont imposés plus avantageusement – seulement un pourcentage du gain est imposable. En revanche, le revenu est entièrement imposable. Ouf!

Alors, comment l'Agence du revenu du Canada (ARC) détermine-t-elle l'imposition? Cela dépend surtout de la fréquence de vos opérations de négociation et des raisons pour lesquelles vous négociez. Si vous êtes un investisseur occasionnel, vous êtes probablement dans le camp des gains en capital. Mais si vous effectuez souvent des opérations de négociation ou si ces dernières font partie de vos activités, l'ARC pourrait considérer cela comme un revenu.

Traitement des gains en capital par rapport au traitement du revenu

Voici quelques exemples :

Scénario relatif aux gains en capital
Vous achetez une option d'achat sur le titre de Maple Syrup Co. pour 500 $, puis vous la vendez plus tard pour 1 500 $. Votre gain est de 1 000 $, mais seulement un montant de 500 $ est imposable. Excellent!

Scénario relatif au revenu
Si vous effectuez chaque jour des opérations sur options ou que cela fait partie de votre travail, ce même profit de 1 000 $ pourrait être entièrement imposable à titre de revenu. Le résultat est beaucoup moins intéressant, mais c'est la vie!

Déclaration des opérations sur options dans les déclarations de revenus

Au moment de remplir votre déclaration de revenus, vous devez déclarer vos opérations sur options. Voici ce dont vous aurez habituellement besoin :

• Un résumé de toutes vos opérations (date, description, produit, coût, gain/perte)
• Feuillets T5008 remis par votre courtier (qui indiquent vos opérations de placement)
• Calculs relatifs aux opérations de change si vous avez négocié des options américaines

Vous devez déclarer les gains en capital à l'annexe 3 de votre déclaration de revenus. Si le gain est considéré comme un revenu, il figure sur votre formulaire T2125.

Négociation d'options dans des comptes enregistrés

Voici où cela devient intéressant. Si vous négociez des options dans votre régime enregistré d'épargne-retraite (REER) ou votre compte d'épargne libre d'impôt (CELI), les règles sont un peu différentes :

REER

• Vous pouvez acheter des options d'achat et de vente.
• Vous pouvez vendre des options d'achat couvertes.
• Il n'y a pas d'impôt sur les gains avant leur retrait du REER.

CELI

• Le traitement est semblable à celui associé au REER, mais les gains sont entièrement libres d'impôt, même lorsqu'ils sont retirés.
• Faites toutefois preuve de prudence : l'ARC pourrait ne pas apprécier le fait que vous effectuez beaucoup d'opérations complexes dans votre CELI.

N'oubliez pas que ce ne sont pas toutes les stratégies d'options qui sont permises dans les comptes enregistrés. Vérifiez d'abord auprès de votre courtier!

Incidences fiscales des différentes stratégies

Différentes stratégies d'options peuvent entraîner des traitements fiscaux différents. En voici quelques-unes :

Options d'achat couvertes
Si vous vendez des options d'achat couvertes, la prime que vous recevez est généralement considérée comme un gain en capital, ou comme une perte en capital lorsque l'option expire ou est fermée.

Options de vente de protection
Le coût d'achat d'une option de vente de protection est habituellement ajouté au prix de base de vos actions, ce qui peut réduire votre gain en capital lorsque vous vendez les actions.

Tenue de dossiers – Votre nouveau meilleur allié

Voici un conseil de professionnel : consignez en détail toutes vos opérations. Vous vous en féliciterez plus tard! Effectuez un suivi des éléments suivants :

• Date de chaque opération
• Type d'option et titre sous-jacent
• Nombre de contrats
• Prix de levée et date d'expiration
• Prime payée ou reçue
• Commissions

Une bonne tenue de dossiers facilite la période de production des déclarations de revenus et peut vous faire économiser à long terme.

Quand s'adresser à des professionnels

La négociation d'options peut être compliquée, tout comme la production des déclarations de revenus. Si vous effectuez beaucoup d'opérations ou suivez des stratégies complexes, il pourrait être utile de parler à un ou une fiscaliste. Il ou elle pourra vous aider à tout déclarer correctement et à ne pas payer plus d'impôt que nécessaire. Vous pouvez également consulter notre guide sur le régime fiscal des options sur actions (sous Documents utiles) pour obtenir un aperçu général du traitement fiscal des opérations sur options sur actions au Canada, pour les investisseurs particuliers canadiens.

N'oubliez pas que les lois fiscales peuvent changer et que la situation de chacun est différente. Ce module vous donne un aperçu général, mais c'est toujours une bonne idée de consulter un fiscaliste pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

Et voilà! Vous connaissez maintenant les principes de base de l'imposition des opérations sur options au Canada. Ce n'est peut-être pas le sujet le plus palpitant, mais le fait de le comprendre peut vous éviter des maux de tête (et peut-être vous faire économiser). Nous vous souhaitons de bonnes opérations, et puissent vos gains être en votre faveur!

Passons maintenant au module 10: Commencer à effectuer de véritables opérations!

Avertissement

Les stratégies décrites dans le présent article ne sont présentées qu'à des fins d'information et de formation. Elles ne doivent pas être interprétées comme étant des recommandations d'acheter ou de vendre quelque valeur mobilière que ce soit. Comme toujours, avant de mettre en œuvre des stratégies sur options, assurez-vous d'être à l'aise avec les scénarios proposés et d'être prêt à en assumer tous les risques.

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