16 mai 2023Avis informationnel A23-006

Arrêt de l’inscription pour les Contrats à Terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX)

Faisant suite à l'avis informationnel A22-009, et en vue de l'abandon du taux CDOR1, la Bourse de Montréal souhaite informer ses participants au marché qu'à l'avenir, elle cessera l'inscription de nouvelles échéances pour BAX (ce qui comprend les contrats trimestriels et non trimestriels).

Les échéances BAX actuellement inscrites pourront être négociées jusqu'à ce que la Bourse de Montréal annonce une date de conversion2, à compter de laquelle les positions en cours sur BAX dont l'échéance est postérieure à juin 2024 seront converties en Contrats à Terme de trois mois sur le taux CORRA (CRA) équivalents. Le tableau ci-dessous résume les contrats BAX restants en cours :

Contrats en cours
(actuellement inscrits)
Échéance
(dernier jour de négociation)

BAXM23

19 juin 2023

BAXN23

17 juillet 2023

BAXQ23

14 août 2023

BAXU23

18 septembre 2023

BAXZ23

18 décembre 2023

BAXH24

18 mars 2024

BAXM24

17 juin 2024

BAXU24

18 septembre 2024

BAXZ24

18 décembre 2024

BAXH25

19 mars 2025

BAXM25

18 juin 2025

BAXU25

17 septembre 2025

BAXZ25

17 décembre 2025

BAXH26

18 mars 2026

De plus, compte tenu de l'arrêt d'inscription susmentionné et des efforts de transition du BAX aux Contrats à Terme de trois mois sur le taux CORRA, la Bourse de Montréal confirme également qu'à l'avenir, elle cessera l'inscription additionnelle d'Options sur Contrats à Terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois, incluant les options régulières trimestrielles (OBX), les options mid-curve non-trimestrielles (OBW), ainsi que les options mid-curve trimestrielles d'un an (OBY) et de deux ans (OBZ).

Afin d'assurer une transition harmonieuse du taux CDOR au taux CORRA, et dans le cadre des efforts soutenus visant l'adoption de ce dernier, la Bourse de Montréal continue d'encourager ses participants à favoriser la prise de position sur les Contrats à Terme de trois mois sur le taux CORRA (CRA).

Pour toute question ou tout complément d'information, n'hésitez pas à communiquer avec nous aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Salutations,

Service des opérations de marché
Numéro sans frais : 1 888 693-6366
Appels locaux : 514 871-7871
Courriel : Monitoring@tmx.com

1 Abandon du taux CDOR – RBSL publie un avis d'abandon du taux CDOR (Canadian Dollar Offered Rate)

2 La Bourse de Montréal diffusera plus tard cette année plus de précisions sur la date de conversion et la procédure relative aux contrats BAX en cours.

Les renseignements contenus dans le présent document sont fournis à titre informatif, et il ne faut pas considérer qu'ils sont juridiquement contraignants. Le présent document est un sommaire des caractéristiques des produits énoncées dans les Règles de Bourse de Montréal Inc. (les « Règles de la Bourse »). Bien que la Bourse vise à tenir à jour le présent document, elle ne garantit pas qu'il est complet ou exact. En cas de différence entre l'information contenue dans le présent document et les Règles de la Bourse, ces dernières auront préséance. On doit se reporter aux Règles de la Bourse pour toute question relative aux caractéristiques des produits.

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