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Règles de la Bourse de Montréal

La Bourse de Montréal a procédé à la modernisation et à la réorganisation de ses règles et procédures. La nouvelle version des règles ci-jointe est en vigueur le 1er janvier 2019 et comprend toutes les règles et procédures actuelles de la Bourse de Montréal ainsi que la politique C-1.

Les règles et politiques suivantes étaient en vigueur jusqu’au 31 décembre 2018, à la fin du jour de négociation.

Règles et politiques – En vigueur jusqu’au 31 décembre 2018

Mise à jour Numéro Titre
2018-10-05 R-01 Règle Un - Réglementation de la Bourse
2017-12-01 R-02 Règle Deux - Responsabilité et questions connexes
2018-07-11 R-03 Règle Trois - Participants agréés
2018-07-19 R-04 Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels
2018-01-17 R-05 Règle Cinq - Règles Diverses
2018-12-14 R-06 Règle Six - Négociation
2018-07-11 R-07 Règle Sept - Opérations des participants agréés
2018-09-14 R-08 Règle Huit - Publicité et communications
2018-09-14 R-09 Règle Neuf - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
2008-03-04 R-10 Règle Dix - Règlement des valeurs
2008-03-04 R-11 Règle Onze - Gestion des comptes d'options
2018-10-05 R-14 Règle Quatorze - Instruments dérivés - Règles diverses
2018-10-05 R-15 Règle Quinze - Caractéristiques des contrats à terme
2015-05-21 Div-R Règles concernant la Division de la réglementation
2015-05-21 Div-SC Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
2015-05-15 P-C01 Politique C-1 - Demandes de dispenses aux limites de positions pour les contrepartistes véritables
2003-01-01 P-C02 Politique C-2 - Normes minimales de surveillance des comptes aux détail
2016-01-14 P-C03 Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
2003-05-08 P-C04 Politique C-4 - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats
2003-01-01 P-C10 Politique C-10 - Politique de contrôle interne : Fixation du prix des titres
2003-01-01 P-C11 Politique C-11 - Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés
2003-01-01 P-C12 Politique C-12 - Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé
2003-11-21 P-C13 Politique C-13 - Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne désignée responsable
2003-03-26 P-C15 Transmission électronique de documents
2008-03-18 P-F1 Politique F-1 - Programme de formation continue
2008-03-18 P-F2 Politique F-2 - Exigences relatives à la compétence
2008-03-18 P-F3 Politique F-3 - Conditions requises à l'octroi d'une dispense d'un cours ou d'un examen de l'industrie
2008-03-18 P-F4 Politique F-4 - Exigences de formation professionnelle
2015-07-17 P-T1 Politique T-1 - Politique de négociation des spécialistes et mainteneurs de marché
2014-07-28 P-T3 Politique T-3 - Coupe-circuit
2015-07-17 P-T4 Politique T-4 - Options sur contrats à terme : Mainteneurs de marché

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